Mentions Légales

DEGEO SAS
Siège social :
5 impasse beaugrenier
71240 VARENNES LE GRAND
Tél. : +33 (0)3.72.33.32.38
Mobile : +33 (0)6.86.34.72.03
RCS : Chalon sur Saône 524697414
Siret : 52469741400034
Droit de propriété

L’ensemble du contenu de ce site est la propriété de DEGEO SAS. Toute reproduction, utilisation ou modification de tout ou partie des éléments composant ce site tels que logos, textes, photos, images par quelque procédé et sur quelque support que ce soit sans l’autorisation de DEGEO SAS est strictement interdite et constituerait un délit de contrefaçon. Les reproductions, sur un support papier ou informatique du site ou des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage a des fins publicitaires, commerciales ou d’informations et qu’elles soient confirmes aux dispositions de l’article L 122,5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Les marques de DEGEO SAS et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de DEGEO SAS  est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Blog hébergé par LWS, Paris, France .
Référenceur web du blog : Grolé Mickaël

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

*